Conditions de vente aux particuliers
Le client déclare avoir pris connaissance et avoir accepté les Conditions Générales de Vente avant toute commande.
La validation de la commande vaut donc acceptation des Conditions Générales de Vente (C.G.V.).
Les présentes C.G.V. prévalent sur tout autre document.
Préambule.
Le client est invité à lire attentivement les C.G.V. Aucune tolérance ne pourra être interprétée comme valant renonciation aux droits et obligations résultant des présentes C.G.V. Séquence Bijoux et le client conviennent que les présentes C.G.V. régissent exclusivement leur relation. Les C.G.V. pourront être modifiées à tout moment et sans préavis. Elles seront, alors, applicables dès leur mise en ligne. La dernière version des dites C.G.V. s’appliquant à toute nouvelle commande de bijoux. Si une des conditions de vente venait à faire défaut, elle serait considérée comme régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont leur siège en France.
Boutique Séquence Bijoux.
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Séquence Bijoux : https://sequencebijoux.fr
SIREN : 803 284 439
Achats dans la boutique en ligne.
Recommandation :
Il est fortement déconseillé de dormir avec son bracelet.
Présentation des produits en boutique et commande :
Même si Séquence Bijoux apporte la plus grande attention à la présentation de ses bijoux et à leur description, les informations et en particulier les photos données sur le site sont fournies sans condition ou garantie qu’elles soient exactes et complètes. Ces informations n’entrent pas dans le champ contractuel.
Les photos retranscrivent le plus fidèlement possible la réalité mais ne peuvent garantir une similitude parfaite avec le bijou choisi, notamment en ce qui concerne les couleurs : reflets, luminosité…
Les offres de bijoux et prix sont valables tant qu’elles figurent sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
Les bijoux en stock sont livrés dans un délai de 3 à 5 jours ouvrés.
Prix de vente :
Les prix figurant sur le site sont des prix NETS (TVA non applicable art. 293B du CGI) en euros (€), et s’entendent hors frais de traitement. Les frais d’expédition sont à la charge du client. Le montant de ces frais est forfaitaire pour la France métropolitaine. Il comprend les frais de traitement de la commande et d’emballage des produits. Le prix facturé est le prix indiqué sur la confirmation de commande et comprend les frais d’expédition.
Séquence Bijoux se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande
sera le seul applicable au client.
Toutes les commandes sont payables en euros.
Toute passation de commande vaut acceptation de la part du client des prix et descriptions des bijoux qu’il aura placés dans le panier.
Conformément aux dispositions de la loi du 13 mars 2000, dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire* et la validation finale de
la commande vaudront preuve de l’intégralité de ladite commande et l’exigibilité des sommes engagées.
Cette validation vaut signature et acception définitive de toutes les opérations effectuées sur le site ainsi que des Conditions Générales de Ventes. Toute commande sera confirmée par un e-mail de Séquence Bijoux adressé au client après la validation de sa commande.
*voir aussi politique de confidentialité.
Propriété intellectuelle.
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L’acceptation des présentes C.G.V. vaut reconnaissance par le client des droits de propriété intellectuelle de Séquence Bijoux et engagement à les respecter.